Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. PROJETS ET PLANS n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · La Rochelle (17000)

PROJETS ET PLANS

Architecture à La Rochelle (17000) · créée en 2023 · Entrepreneur individuel · dirigeant : SYLVAIN ARNAULT · SIRET 92206802800013

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2023
  • Siège

Identité de l’établissement à La Rochelle

Implantation
La Rochelle (17000)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/01/2023
SIRET
922 068 028 00013
SIREN
922 068 028
Responsable
SYLVAIN ARNAULT (entrepreneur individuel)
Adresse
La Rochelle (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

PROJETS ET PLANS est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, La Rochelle, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

Ce que fait un architecte pour un permis à La Rochelle

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Pour un projet à La Rochelle, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 324 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

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PROJETS ET PLANS peut-il faire retirer cette fiche ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Comment vérifier le titre d’architecte de PROJETS ET PLANS ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.

Depuis quand PROJETS ET PLANS existe-t-il ?

Le répertoire Sirene indique une création en 2023, soit environ 3 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.