Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. EMMANUELLE RIVASSOUX n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · La Seyne-sur-Mer (83500)

EMMANUELLE RIVASSOUX

Architecture à La Seyne-sur-Mer (83500) · créée en 2014 · Entrepreneur individuel · dirigeant : EMMANUELLE RIVASSOUX · SIRET 79960370900020

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2014
  • Siège

SIRET, activité et création : EMMANUELLE RIVASSOUX à La Seyne-sur-Mer

Implantation
La Seyne-sur-Mer (83500)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
18/01/2014
SIRET
799 603 709 00020
SIREN
799 603 709
Responsable
EMMANUELLE RIVASSOUX (entrepreneur individuel)
Adresse
La Seyne-sur-Mer (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

À La Seyne-sur-Mer, EMMANUELLE RIVASSOUX est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.

Architecte à La Seyne-sur-Mer : missions habituelles et limites

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

447 logement(s) autorisé(s) en douze mois à La Seyne-sur-Mer, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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EMMANUELLE RIVASSOUX (83500) : questions fréquentes

Où lire le règlement applicable à La Seyne-sur-Mer ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme (PLU). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

EMMANUELLE RIVASSOUX a-t-il rédigé cette page ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec EMMANUELLE RIVASSOUX. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.

Pour quels projets un architecte intervient-il ?

Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).