Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. PASCAL RAMBEAU n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Le Bas Ségala (12200)

PASCAL RAMBEAU

Architecture au Bas Ségala (12200) · créée en 2009 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PASCAL RAMBEAU · SIRET 50970820200023

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2009
  • Siège

PASCAL RAMBEAU au Bas Ségala : données Sirene

Implantation
Le Bas Ségala (12200)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
03/01/2009
SIRET
509 708 202 00023
SIREN
509 708 202
Responsable
PASCAL RAMBEAU (entrepreneur individuel)
Adresse
Le Bas Ségala (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Entreprise individuelle installée au Bas Ségala (12200), PASCAL RAMBEAU est enregistrée sous le code d’activité 71.11Z. Le site en déduit le métier affiché, architecte, sans autre vérification. Comme pour tout entrepreneur individuel, l’adresse précise n’est pas diffusée et la carte montre seulement la commune. Les identifiants publics figurent plus haut.

Architecte et dossier de permis de construire : les repères

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Le Bas Ségala appartient à l’intercommunalité CC Aveyron Bas Ségala Viaur. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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Questions fréquentes sur ce architecte au Bas Ségala

Que devient une demande de devis envoyée depuis cette fiche ?

Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant au Bas Ségala ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre PASCAL RAMBEAU directement, passez par ses coordonnées officielles.

Où retrouver la fiche officielle de PASCAL RAMBEAU ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.

Pour quels projets un architecte intervient-il ?

Tout dépend de la surface et de la zone. Une extension passe en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; le concepteur se choisit ensuite.