QUID NOVI ARCHITECTURE
Le Bec-Hellouin (27800)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. QUID DOMUS ARCHITECTURE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture au Bec-Hellouin (27800) · créée en 2024 · SAS · dirigeant : Bruno HERMENAULT (Président de SAS) · SIRET 98331218200014
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Personne morale recensée au Bec-Hellouin (27800), QUID DOMUS ARCHITECTURE relève de la forme juridique « SAS ». Son adresse d’établissement est publique et reprise sur cette fiche, avec le SIREN 983312182. Ces données suffisent à identifier le cabinet ; ses références et ses tarifs se demandent directement à lui, avant de confier un dossier.
Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).
Le Bec-Hellouin compte 366 habitants. Le dépôt se fait en mairie ; la téléprocédure n’y est obligatoire qu’au-delà de 3 500 habitants (Légifrance).
Le Bec-Hellouin (27800)
Le Bec-Hellouin (27800)
Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant au Bec-Hellouin ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre QUID DOMUS ARCHITECTURE directement, passez par ses coordonnées officielles.
Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.
Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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