Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ROSE HERVE-GRUYER (ROSE HERVE GRUYER) n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Le Bec-Hellouin (27800)

ROSE HERVE-GRUYER (ROSE HERVE GRUYER)

Architecture au Bec-Hellouin (27800) · créée en 2024 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ROSE HERVE-GRUYER · SIRET 98388607800010

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2024
  • Siège

Données d’entreprise de ROSE HERVE-GRUYER (ROSE HERVE GRUYER) (Le Bec-Hellouin)

Implantation
Le Bec-Hellouin (27800)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
25/01/2024
SIRET
983 886 078 00010
SIREN
983 886 078
Responsable
ROSE HERVE-GRUYER (entrepreneur individuel)
Adresse
Le Bec-Hellouin (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Déclaré en activités d’architecture, ROSE HERVE-GRUYER (ROSE HERVE GRUYER) figure au répertoire Sirene dans la commune du Bec-Hellouin, dans l'Eure. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

Confier son dossier à un architecte au Bec-Hellouin

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

Le Bec-Hellouin compte 366 habitants. Le dépôt se fait en mairie ; la téléprocédure n’y est obligatoire qu’au-delà de 3 500 habitants (Légifrance).

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Questions avant de confier votre dossier au Bec-Hellouin

L’inscription de ROSE HERVE-GRUYER (ROSE HERVE GRUYER) à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

Quel délai après le dépôt du dossier au Bec-Hellouin ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

ROSE HERVE-GRUYER (ROSE HERVE GRUYER) peut-il faire retirer cette fiche ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.