Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. TVA n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Le Bouscat (33110)

TVA

Architecture au Bouscat (33110) · créée en 2010 · SARL · dirigeant : Sarah TAYLOR (Gérant) · SIRET 52038242500053

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2010
  • Établissement secondaire

Fiche officielle de TVA (33110)

Implantation
Le Bouscat (33110)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
12/01/2010
SIRET
520 382 425 00053
SIREN
520 382 425
Responsable
Sarah TAYLOR (Gérant)
Adresse
70 AVENUE LEON BLUM 33110 LE BOUSCAT

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

TVA est un établissement recensé au Bouscat (33110) sous le code 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul qui vaut ici titre d’architecte. Le site n’a pas vérifié l’inscription à l’Ordre, consultable sur le tableau public. Pour un projet de plus de 150 m² de surface de plancher, un particulier doit passer par un architecte (Service-Public.fr).

Quel dossier peut monter un architecte ?

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

Pour un projet au Bouscat, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 21 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

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Où lire le règlement applicable au Bouscat ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

Comment corriger une information sur TVA ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Comment vérifier le titre d’architecte de TVA ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.