Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ALINE FRANCAIS (BOUILLON) n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Le Mesnil-Esnard (76240)

ALINE FRANCAIS (BOUILLON)

Architecture au Mesnil-Esnard (76240) · créée en 2012 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ALINE FRANCAIS · SIRET 78850637600011

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2012
  • Siège

Informations publiques sur ALINE FRANCAIS (BOUILLON), au Mesnil-Esnard

Implantation
Le Mesnil-Esnard (76240)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
24/09/2012
SIRET
788 506 376 00011
SIREN
788 506 376
Responsable
ALINE FRANCAIS (entrepreneur individuel)
Adresse
Le Mesnil-Esnard (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

ALINE FRANCAIS (BOUILLON) existe depuis 2012 selon le répertoire Sirene, soit environ 14 ans d’activité déclarée. Il est aujourd’hui recensé au Mesnil-Esnard comme architecte. Cette ancienneté situe l’établissement dans la durée sans préjuger de la qualité d’un dossier ; les données ci-dessus permettent de vérifier son identité.

Missions d’un architecte pour un dossier de permis

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

Aucun monument historique protégé n’est recensé au Mesnil-Esnard dans la base Mérimée. Le délai d’instruction reste donc en principe celui de droit commun : 2 mois pour une maison individuelle (Service-Public.fr).

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Questions fréquentes sur ce architecte au Mesnil-Esnard

Le formulaire de cette page contacte-t-il ALINE FRANCAIS (BOUILLON) ?

Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant au Mesnil-Esnard ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre ALINE FRANCAIS (BOUILLON) directement, passez par ses coordonnées officielles.

Depuis quand ALINE FRANCAIS (BOUILLON) existe-t-il ?

D’après Sirene, ALINE FRANCAIS (BOUILLON) a été créé en 2012. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.

ALINE FRANCAIS (BOUILLON) a-t-il rédigé cette page ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; ALINE FRANCAIS (BOUILLON) ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.