Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. LA DUCHESSE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Les Belleville (73440)

LA DUCHESSE

Architecture aux Belleville (73440) · créée en 2003 · SAS · dirigeant : Marcel MEILLEUR (Président de SAS) · SIRET 44960554200017

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2003
  • Siège

LA DUCHESSE aux Belleville : données Sirene

Implantation
Les Belleville (73440)
Forme sociale
SAS
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
16/06/2003
SIRET
449 605 542 00017
SIREN
449 605 542
Responsable
Marcel MEILLEUR (Président de SAS)
Adresse
SAINT MARTIN DE BELLEVILLE SAINT MARCEL 73440 LES BELLEVILLE

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

LA DUCHESSE est une personne morale de forme « SAS », installée aux Belleville d’après le répertoire Sirene. Son adresse d’établissement figure dans les données ci-dessus, avec le SIRET et le code d’activité 71.11Z. Le métier affiché, architecte, découle de ce code et non d’une vérification des diplômes ou des assurances.

La place d’un architecte dans un dossier de permis

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Les Belleville compte 2 monument(s) historique(s) protégé(s). Dans leurs abords, à moins de 500 mètres et en covisibilité, l’architecte des Bâtiments de France donne son avis (Légifrance) et l’instruction s’allonge d’un mois (Légifrance).

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Quel dossier confier à un architecte ?

Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).

Combien de temps pour obtenir un permis aux Belleville ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).

Ce site est-il celui de LA DUCHESSE ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; LA DUCHESSE ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.