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Les Pennes-Mirabeau (13170)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. TERRAM PAYSAGE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture aux Pennes-Mirabeau (13170) · créée en 2024 · SARL · dirigeant : Florent CAUTIELLO (Gérant) · SIRET 93165542700017
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Aux Pennes-Mirabeau, TERRAM PAYSAGE est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.
Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.
178 logement(s) autorisé(s) en douze mois aux Pennes-Mirabeau, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.
Les Pennes-Mirabeau (13170)
Les Pennes-Mirabeau (13170)
Les Pennes-Mirabeau (13170)
Les Pennes-Mirabeau (13170)
Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).
Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.
Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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