PHILIPPE TORNIER
Lyon (69005)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. BRUNO MOREL ARCHITECTE-INGENIEUR-ARCHITECTE DU PATRIMOINE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Lyon (69002) · créée en 2010 · SARL · dirigeant : Bruno MOREL (Gérant) · SIRET 52822799400027
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Avec une création en 2010, BRUNO MOREL ARCHITECTE-INGENIEUR-ARCHITECTE DU PATRIMOINE fait partie des établissements anciens de la liste de Lyon. Le code 71.11Z, « Activités d’architecture », fonde le métier affiché : architecte. L’ancienneté ne remplace pas la lecture des références : demandez des projets comparables au vôtre, dans la même commune si possible.
Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.
Lyon compte 242 monument(s) historique(s) protégé(s). Dans leurs abords, à moins de 500 mètres et en covisibilité, l’architecte des Bâtiments de France donne son avis (Légifrance) et l’instruction s’allonge d’un mois (Légifrance).
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Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).
Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.
Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec BRUNO MOREL ARCHITECTE-INGENIEUR-ARCHITECTE DU PATRIMOINE. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.
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