Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ELISABETH FROUART n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Lyon (69007)

ELISABETH FROUART

Architecture à Lyon (69007) · créée en 2009 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ELISABETH FROUART · SIRET 51029286500035

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2009
  • Siège

SIRET, activité et création : ELISABETH FROUART à Lyon

Implantation
Lyon (69007)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
04/02/2009
SIRET
510 292 865 00035
SIREN
510 292 865
Responsable
ELISABETH FROUART (entrepreneur individuel)
Adresse
Lyon (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

À Lyon, ELISABETH FROUART est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.

Architecte et dossier de permis de construire : les repères

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Lyon, document applicable : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).

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Questions sur ELISABETH FROUART à Lyon

Quel délai après le dépôt du dossier à Lyon ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).

Que devient une demande de devis envoyée depuis cette fiche ?

Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Lyon ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre ELISABETH FROUART directement, passez par ses coordonnées officielles.

ELISABETH FROUART peut-il faire retirer cette fiche ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.