ARCHITIME
Lyon (69009)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. PHILIPPE DOMAS n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Lyon (69003) · créée en 1985 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PHILIPPE DOMAS · SIRET 33516857100032
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Entreprise individuelle installée à Lyon (69003), PHILIPPE DOMAS est enregistrée sous le code d’activité 71.11Z. Le site en déduit le métier affiché, architecte, sans autre vérification. Comme pour tout entrepreneur individuel, l’adresse précise n’est pas diffusée et la carte montre seulement la commune. Les identifiants publics figurent plus haut.
Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.
Lyon appartient à l’intercommunalité Métropole de Lyon. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.
Lyon (69009)
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Lyon (69007)
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Lyon (69003)
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Lyon (69004)
Lyon (69005)
Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.
Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.
Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec PHILIPPE DOMAS. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.
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