Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. VANESSA DUBUISSON n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Lyon (69001)

VANESSA DUBUISSON

Architecture à Lyon (69001) · créée en 2016 · Entrepreneur individuel · dirigeant : VANESSA DUBUISSON · SIRET 82331824100010

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2016
  • Siège

VANESSA DUBUISSON à Lyon : données Sirene

Implantation
Lyon (69001)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
27/09/2016
SIRET
823 318 241 00010
SIREN
823 318 241
Responsable
VANESSA DUBUISSON (entrepreneur individuel)
Adresse
Lyon (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Déclaré en activités d’architecture, VANESSA DUBUISSON figure au répertoire Sirene dans la commune de Lyon, dans le Rhône. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

La place d’un architecte dans un dossier de permis

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

Pour un projet à Lyon, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 2 612 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

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Comment vérifier le titre d’architecte de VANESSA DUBUISSON ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

Quel délai après le dépôt du dossier à Lyon ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

VANESSA DUBUISSON peut-il faire retirer cette fiche ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.