Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. BASILE PECHBERTY-PAUTAL (PECHBERTY) n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Marseille (13004)

BASILE PECHBERTY-PAUTAL (PECHBERTY)

Architecture à Marseille (13004) · créée en 2022 · Entrepreneur individuel · dirigeant : BASILE PECHBERTY-PAUTAL · SIRET 92106475400010

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2022
  • Siège

Identité de l’établissement à Marseille

Implantation
Marseille (13004)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
02/11/2022
SIRET
921 064 754 00010
SIREN
921 064 754
Responsable
BASILE PECHBERTY-PAUTAL (entrepreneur individuel)
Adresse
Marseille (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

BASILE PECHBERTY-PAUTAL (PECHBERTY) est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Marseille, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

La place d’un architecte dans un dossier de permis

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Marseille, document applicable : document d’urbanisme. Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).

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Quel délai après le dépôt du dossier à Marseille ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).

Comment vérifier le titre d’architecte de BASILE PECHBERTY-PAUTAL (PECHBERTY) ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

Depuis quand BASILE PECHBERTY-PAUTAL (PECHBERTY) existe-t-il ?

D’après Sirene, BASILE PECHBERTY-PAUTAL (PECHBERTY) a été créé en 2022. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.