Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. DANIELE BAILLE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Marseille (13007)

DANIELE BAILLE

Architecture à Marseille (13007) · créée en 1990 · Entrepreneur individuel · dirigeant : DANIELE BAILLE · SIRET 37982170500017

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1990
  • Siège

Ce que dit le répertoire Sirene sur ce cabinet de Marseille

Implantation
Marseille (13007)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/10/1990
SIRET
379 821 705 00017
SIREN
379 821 705
Responsable
DANIELE BAILLE (entrepreneur individuel)
Adresse
Marseille (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

DANIELE BAILLE est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Marseille, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

Quel dossier peut monter un architecte ?

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Marseille appartient à l’intercommunalité Métropole d'Aix-Marseille-Provence. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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DANIELE BAILLE (13007) : questions fréquentes

Comment comparer DANIELE BAILLE avec d’autres cabinets ?

La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.

DANIELE BAILLE a-t-il rédigé cette page ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; DANIELE BAILLE ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.

Quel délai après le dépôt du dossier à Marseille ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).