Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. JOSE PASQUA n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Marseille (13012)

JOSE PASQUA

Architecture à Marseille (13012) · créée en 1991 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JOSE PASQUA · SIRET 38115802100042

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1991
  • Siège

Identité de l’établissement à Marseille

Implantation
Marseille (13012)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/01/1991
SIRET
381 158 021 00042
SIREN
381 158 021
Responsable
JOSE PASQUA (entrepreneur individuel)
Adresse
Marseille (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

JOSE PASQUA est un établissement recensé à Marseille (13012) sous le code 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul qui vaut ici titre d’architecte. Le site n’a pas vérifié l’inscription à l’Ordre, consultable sur le tableau public. Pour un projet de plus de 150 m² de surface de plancher, un particulier doit passer par un architecte (Service-Public.fr).

La place d’un architecte dans un dossier de permis

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

Marseille appartient à l’intercommunalité Métropole d'Aix-Marseille-Provence. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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Ce que l’on demande sur cette fiche de Marseille

Comment vérifier le titre d’architecte de JOSE PASQUA ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.

Comment corriger une information sur JOSE PASQUA ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

JOSE PASQUA a-t-il rédigé cette page ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; JOSE PASQUA ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.