Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. NON COMMERCIAL n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Marseille (13008)

NON COMMERCIAL

Architecture à Marseille (13008) · créée en 2009 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CLAIRE FOISSY · SIRET 51983809800027

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2009
  • Siège

Ce que dit le répertoire Sirene sur ce cabinet de Marseille

Implantation
Marseille (13008)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/10/2009
SIRET
519 838 098 00027
SIREN
519 838 098
Responsable
CLAIRE FOISSY (entrepreneur individuel)
Adresse
Marseille (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

NON COMMERCIAL est inscrit au répertoire Sirene depuis 2009, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Marseille (13008) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.

Ce que fait un architecte pour un permis à Marseille

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Le document d’urbanisme de Marseille n’apparaît pas dans les données du Géoportail de l’urbanisme consultées. Le service urbanisme de la mairie l’indique, avec la zone de votre parcelle, avant tout dessin.

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NON COMMERCIAL (13008) : questions fréquentes

Où lire le règlement applicable à Marseille ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : document d’urbanisme. La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

NON COMMERCIAL a-t-il rédigé cette page ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec NON COMMERCIAL. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.

Pour quels projets un architecte intervient-il ?

Tout dépend de la surface et de la zone. Une extension passe en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; le concepteur se choisit ensuite.