ATELIERS YOMA
Marseille (13011)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. YANN JUSSERAND n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Marseille (13009) · créée en 1995 · Entrepreneur individuel · dirigeant : YANN JUSSERAND · SIRET 40120357500030
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
YANN JUSSERAND est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Marseille, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.
Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).
Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Marseille, document applicable : document d’urbanisme. Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).
Marseille (13011)
Marseille (13009)
Marseille (13001)
Marseille (13002)
Marseille (13001)
Marseille (13006)
Marseille (13004)
Marseille (13007)
Document de référence d’après les données publiques consultées : document d’urbanisme. La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).
Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; YANN JUSSERAND ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.
La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément YANN JUSSERAND. Le devis est gratuit, sans engagement.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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