BERTILLE UM
Maule (78580)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. FRUCHAUD ARCHITECTE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Maule (78580) · créée en 2020 · SARL · dirigeant : Olivier FRUCHAUD (Gérant) · SIRET 88162897800036
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
FRUCHAUD ARCHITECTE est une personne morale de forme « SARL », installée à Maule d’après le répertoire Sirene. Son adresse d’établissement figure dans les données ci-dessus, avec le SIRET et le code d’activité 71.11Z. Le métier affiché, architecte, découle de ce code et non d’une vérification des diplômes ou des assurances.
Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).
Le document d’urbanisme de Maule n’apparaît pas dans les données du Géoportail de l’urbanisme consultées. Le service urbanisme de la mairie l’indique, avec la zone de votre parcelle, avant tout dessin.
Maule (78580)
Maule (78580)
Maule (78580)
Maule (78580)
Maule (78580)
Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec FRUCHAUD ARCHITECTE. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.
La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.
Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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