Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. JEAN CLUZEL n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Maule (78580)

JEAN CLUZEL

Architecture à Maule (78580) · créée en 1986 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JEAN CLUZEL · SIRET 33904817500030

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1986
  • Siège

Informations publiques sur JEAN CLUZEL, à Maule

Implantation
Maule (78580)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/10/1986
SIRET
339 048 175 00030
SIREN
339 048 175
Responsable
JEAN CLUZEL (entrepreneur individuel)
Adresse
Maule (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Déclaré en activités d’architecture, JEAN CLUZEL figure au répertoire Sirene dans la commune de Maule, dans les Yvelines. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

Architecte à Maule : missions habituelles et limites

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

6 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Maule, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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Fiche de JEAN CLUZEL, Maule : vos questions

Pour quels projets un architecte intervient-il ?

Tout dépend de la surface et de la zone. Une extension passe en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; le concepteur se choisit ensuite.

Où retrouver la fiche officielle de JEAN CLUZEL ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.

Quelle est l’ancienneté de JEAN CLUZEL ?

D’après Sirene, JEAN CLUZEL a été créé en 1986. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.