Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. PASCAL MAILLET ARCHITECTURE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Mazères-sur-Salat (31260)

PASCAL MAILLET ARCHITECTURE

Architecture à Mazères-sur-Salat (31260) · créée en 2003 · SAS · dirigeant : Pascal MAILLET (Président de SAS) · SIRET 44506970100024

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2003
  • Siège

Architecte à Mazères-sur-Salat : la fiche de l’établissement

Implantation
Mazères-sur-Salat (31260)
Forme sociale
SAS
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/01/2003
SIRET
445 069 701 00024
SIREN
445 069 701
Responsable
Pascal MAILLET (Président de SAS)
Effectif
1 à 2 salariés
Adresse
1 RUE DU VIEUX RUISSEAU 31260 MAZERES-SUR-SALAT

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Déclaré en activités d’architecture, PASCAL MAILLET ARCHITECTURE figure au répertoire Sirene dans la commune de Mazères-sur-Salat, en Haute-Garonne. Sa forme juridique est « SAS ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

Architecte à Mazères-sur-Salat : missions habituelles et limites

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

3 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Mazères-sur-Salat, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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Comment corriger une information sur PASCAL MAILLET ARCHITECTURE ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Combien de temps pour obtenir un permis à Mazères-sur-Salat ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

Comment vérifier le titre d’architecte de PASCAL MAILLET ARCHITECTURE ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.