Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. LES CONSEILS D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT BRETONS LES CAUE BRETONS n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Mellionnec (22110)

LES CONSEILS D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT BRETONS LES CAUE BRETONS

Architecture à Mellionnec (22110) · créée en 2017 · Association déclarée · SIRET 83794244000012

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2017
  • Siège

LES CONSEILS D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT BRETONS LES CAUE BRETONS à Mellionnec : données Sirene

Implantation
Mellionnec (22110)
Forme sociale
Association déclarée
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
05/12/2017
SIRET
837 942 440 00012
SIREN
837 942 440
Adresse
MAIRIE BOURG 22110 MELLIONNEC

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Immatriculé en 2017, LES CONSEILS D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT BRETONS LES CAUE BRETONS compte environ 9 ans d’existence au répertoire Sirene et figure parmi les établissements recensés à Mellionnec. Le site le présente comme architecte, d’après son code d’activité 71.11Z. Ses références se demandent directement ; la fiche ne contient ni avis ni classement.

La place d’un architecte dans un dossier de permis

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

2 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Mellionnec, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

D’autres fiches pour votre projet à Mellionnec

Les prestations de dossier et leurs prix

Chercher un concepteur autour de Mellionnec

Dossier de permis de construire dans les Côtes-d'Armor

Fiche de LES CONSEILS D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT BRETONS LES CAUE BRETONS, Mellionnec : vos questions

Quel délai après le dépôt du dossier à Mellionnec ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

LES CONSEILS D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT BRETONS LES CAUE BRETONS peut-il faire retirer cette fiche ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Comment vérifier le titre d’architecte de LES CONSEILS D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT BRETONS LES CAUE BRETONS ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.