Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. CAMILLE THETE (PERRAUD) n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Mogneneins (01140)

CAMILLE THETE (PERRAUD)

Architecture à Mogneneins (01140) · créée en 2024 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CAMILLE THETE · SIRET 93145916800015

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2024
  • Siège

Données d’entreprise de CAMILLE THETE (PERRAUD) (Mogneneins)

Implantation
Mogneneins (01140)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/07/2024
SIRET
931 459 168 00015
SIREN
931 459 168
Responsable
CAMILLE THETE (entrepreneur individuel)
Adresse
Mogneneins (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

CAMILLE THETE (PERRAUD) est un établissement recensé à Mogneneins (01140) sous le code 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul qui vaut ici titre d’architecte. Le site n’a pas vérifié l’inscription à l’Ordre, consultable sur le tableau public. Pour un projet de plus de 150 m² de surface de plancher, un particulier doit passer par un architecte (Service-Public.fr).

Confier son dossier à un architecte à Mogneneins

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

Mogneneins appartient à l’intercommunalité CC Val de Saône Centre. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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Questions avant de confier votre dossier à Mogneneins

CAMILLE THETE (PERRAUD) peut-il faire retirer cette fiche ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Combien de temps pour obtenir un permis à Mogneneins ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

CAMILLE THETE (PERRAUD) a-t-il rédigé cette page ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec CAMILLE THETE (PERRAUD). Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.