PIXEL PLANS INFORMATIQUES
Moirans (38430)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. MAITRISE D'OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT (M.T.C) n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Maîtrise d’œuvre, études à Moirans (38430) · créée en 1992 · SAS · dirigeant : Frederic SIONNET (Président de SAS) · SIRET 38820418200033
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
MAITRISE D'OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT (M.T.C) est recensé à Moirans (38430) sous le code 71.12B, « Ingénierie, études techniques ». Ce code n’est pas celui des activités d’architecture : le site le présente donc comme maître d’œuvre, jamais comme architecte. Sous 150 m² de surface de plancher, un particulier peut confier son dossier à ce type de concepteur (Service-Public.fr).
Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).
28 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Moirans, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.
Moirans (38430)
Moirans (38430)
Moirans (38430)
Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).
La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.
Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Moirans ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre MAITRISE D'OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT (M.T.C) directement, passez par ses coordonnées officielles.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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