Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. DANIEL GERARD n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Momerstroff (57220)

DANIEL GERARD

Architecture à Momerstroff (57220) · créée en 1997 · Entrepreneur individuel · dirigeant : DANIEL GERARD · SIRET 41237719400011

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1997
  • Siège

Identité de l’établissement à Momerstroff

Implantation
Momerstroff (57220)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
29/04/1997
SIRET
412 377 194 00011
SIREN
412 377 194
Responsable
DANIEL GERARD (entrepreneur individuel)
Effectif
1 à 2 salariés
Adresse
Momerstroff (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

DANIEL GERARD est inscrit au répertoire Sirene depuis 1997, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Momerstroff (57220) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.

Architecte à Momerstroff : missions habituelles et limites

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

Momerstroff appartient à l’intercommunalité CC Houve - Pays Boulageois. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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Questions sur DANIEL GERARD à Momerstroff

Comment vérifier le titre d’architecte de DANIEL GERARD ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

Quel délai après le dépôt du dossier à Momerstroff ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).

Comment corriger une information sur DANIEL GERARD ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.