Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. PATRICE MORA n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Mont-de-Marsan (40000)

PATRICE MORA

Architecture à Mont-de-Marsan (40000) · créée en 2004 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PATRICE MORA · SIRET 47843521700052

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2004
  • Siège

SIRET, activité et création : PATRICE MORA à Mont-de-Marsan

Implantation
Mont-de-Marsan (40000)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/09/2004
SIRET
478 435 217 00052
SIREN
478 435 217
Responsable
PATRICE MORA (entrepreneur individuel)
Adresse
Mont-de-Marsan (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Entreprise individuelle installée à Mont-de-Marsan (40000), PATRICE MORA est enregistrée sous le code d’activité 71.11Z. Le site en déduit le métier affiché, architecte, sans autre vérification. Comme pour tout entrepreneur individuel, l’adresse précise n’est pas diffusée et la carte montre seulement la commune. Les identifiants publics figurent plus haut.

Quel dossier peut monter un architecte ?

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Mont-de-Marsan compte 12 monument(s) historique(s) protégé(s). Dans leurs abords, à moins de 500 mètres et en covisibilité, l’architecte des Bâtiments de France donne son avis (Légifrance) et l’instruction s’allonge d’un mois (Légifrance).

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Comment comparer PATRICE MORA avec d’autres cabinets ?

La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.

Comment corriger une information sur PATRICE MORA ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Combien de temps pour obtenir un permis à Mont-de-Marsan ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).