RBB MAITRISE D'OEUVRE
Montreuil (93100)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. EMMANUELLE PATTE ARCHITECTE EI n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Montreuil (93100) · créée en 1998 · Entrepreneur individuel · dirigeant : EMMANUELLE PATTE · SIRET 41925224200039
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Avec une création en 1998, EMMANUELLE PATTE ARCHITECTE EI fait partie des établissements anciens de la liste de Montreuil. Le code 71.11Z, « Activités d’architecture », fonde le métier affiché : architecte. L’ancienneté ne remplace pas la lecture des références : demandez des projets comparables au vôtre, dans la même commune si possible.
Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).
271 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Montreuil, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.
Montreuil (93100)
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Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; EMMANUELLE PATTE ARCHITECTE EI ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.
Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.
Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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