Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. GAETAN BROUARD n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Montseveroux (38122)

GAETAN BROUARD

Architecture à Montseveroux (38122) · créée en 1996 · Entrepreneur individuel · dirigeant : GAETAN BROUARD · SIRET 40492601600035

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1996
  • Siège

SIRET, activité et création : GAETAN BROUARD à Montseveroux

Implantation
Montseveroux (38122)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
15/04/1996
SIRET
404 926 016 00035
SIREN
404 926 016
Responsable
GAETAN BROUARD (entrepreneur individuel)
Effectif
3 à 5 salariés
Adresse
Montseveroux (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Entreprise individuelle installée à Montseveroux (38122), GAETAN BROUARD est enregistrée sous le code d’activité 71.11Z. Le site en déduit le métier affiché, architecte, sans autre vérification. Comme pour tout entrepreneur individuel, l’adresse précise n’est pas diffusée et la carte montre seulement la commune. Les identifiants publics figurent plus haut.

Ce qu’un architecte apporte à un dossier d’urbanisme

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

À Montseveroux, le document en vigueur selon le Géoportail de l’urbanisme est un plan local d’urbanisme (PLU). Il fixe pour chaque zone l’emprise, la hauteur et les reculs qu’un projet confié à GAETAN BROUARD ou à un autre concepteur devra respecter.

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Questions sur GAETAN BROUARD à Montseveroux

Depuis quand GAETAN BROUARD existe-t-il ?

Le répertoire Sirene indique une création en 1996, soit environ 30 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.

Comment corriger une information sur GAETAN BROUARD ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Faut-il consulter d’autres concepteurs que GAETAN BROUARD ?

Comparez la mission proposée, les pièces produites, le délai et le prix. Les honoraires sont libres et sans barème (l’Ordre des architectes) : deux cabinets peuvent chiffrer le même dossier très différemment.