DATOO
Moret-Loing-et-Orvanne (77250)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ATELIERS ELEMENTS n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Moret-Loing-et-Orvanne (77250) · créée en 2022 · SAS · dirigeant : Alexandra LOF (Président de SAS) · SIRET 92095700800013
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
ATELIERS ELEMENTS est une personne morale de forme « SAS », installée à Moret-Loing-et-Orvanne d’après le répertoire Sirene. Son adresse d’établissement figure dans les données ci-dessus, avec le SIRET et le code d’activité 71.11Z. Le métier affiché, architecte, découle de ce code et non d’une vérification des diplômes ou des assurances.
Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.
Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Moret-Loing-et-Orvanne, document applicable : plan local d’urbanisme (PLU). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).
Moret-Loing-et-Orvanne (77250)
Moret-Loing-et-Orvanne (77250)
Moret-Loing-et-Orvanne (77250)
Moret-Loing-et-Orvanne (77250)
Moret-Loing-et-Orvanne (77250)
Moret-Loing-et-Orvanne (77250)
Moret-Loing-et-Orvanne (77250)
Moret-Loing-et-Orvanne (77250)
Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.
Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.
La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
Avec votre accord, nous utilisons Microsoft Clarity pour comprendre comment le site est utilisé (cookies de mesure d’audience, navigation enregistrée de façon anonymisée, saisies masquées). En savoir plus