Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. DELPHINE MORTEL - LE TOURNEAU (MORTEL) n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Mougins (06250)

DELPHINE MORTEL - LE TOURNEAU (MORTEL)

Architecture à Mougins (06250) · créée en 2007 · Entrepreneur individuel · dirigeant : DELPHINE MORTEL - LE TOURNEAU · SIRET 49409471700027

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2007
  • Siège

Ce que dit le répertoire Sirene sur ce cabinet de Mougins

Implantation
Mougins (06250)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
31/01/2007
SIRET
494 094 717 00027
SIREN
494 094 717
Responsable
DELPHINE MORTEL - LE TOURNEAU (entrepreneur individuel)
Adresse
Mougins (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

À Mougins, DELPHINE MORTEL - LE TOURNEAU (MORTEL) est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.

Architecte à Mougins : missions habituelles et limites

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Mougins appartient à l’intercommunalité CA Cannes Pays de Lérins. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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Questions fréquentes sur ce architecte à Mougins

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Mougins ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.

Depuis quand DELPHINE MORTEL - LE TOURNEAU (MORTEL) existe-t-il ?

Le répertoire Sirene indique une création en 2007, soit environ 19 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.

Faut-il consulter d’autres concepteurs que DELPHINE MORTEL - LE TOURNEAU (MORTEL) ?

Comparez la mission proposée, les pièces produites, le délai et le prix. Les honoraires sont libres et sans barème (l’Ordre des architectes) : deux cabinets peuvent chiffrer le même dossier très différemment.