Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. JACQUIER ATELIER CONCEPT ET PAYSAGE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Neuvecelle (74500)

JACQUIER ATELIER CONCEPT ET PAYSAGE

Architecture à Neuvecelle (74500) · créée en 2024 · SARL · dirigeant : Gaël JACQUIER (Gérant) · SIRET 93467366600012

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2024
  • Siège

Architecte à Neuvecelle : la fiche de l’établissement

Implantation
Neuvecelle (74500)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/11/2024
SIRET
934 673 666 00012
SIREN
934 673 666
Responsable
Gaël JACQUIER (Gérant)
Adresse
598 B IMPASSE DU FLON 74500 NEUVECELLE

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

La fiche de JACQUIER ATELIER CONCEPT ET PAYSAGE ne permet pas de mesurer une ancienneté : l’établissement est récent ou sa date de création n’est pas renseignée dans Sirene. Le code d’activité 71.11Z le classe comme architecte à Neuvecelle. Pour un premier dossier, demandez des exemples de projets comparables et les assurances souscrites.

Ce qu’un architecte apporte à un dossier d’urbanisme

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

5 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Neuvecelle, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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Questions fréquentes sur ce architecte à Neuvecelle

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Neuvecelle ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.

Quel délai après le dépôt du dossier à Neuvecelle ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

JACQUIER ATELIER CONCEPT ET PAYSAGE peut-il faire retirer cette fiche ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.