VOLUME & RELIEF
Noisy-le-Sec (93130)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. DAVID BORGOBELLO n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Noisy-le-Sec (93130) · créée en 2003 · Entrepreneur individuel · dirigeant : DAVID BORGOBELLO · SIRET 45008410800031
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
À Noisy-le-Sec, DAVID BORGOBELLO est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.
Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).
Noisy-le-Sec compte 1 monument(s) historique(s) protégé(s). Dans leurs abords, à moins de 500 mètres et en covisibilité, l’architecte des Bâtiments de France donne son avis (Légifrance) et l’instruction s’allonge d’un mois (Légifrance).
Noisy-le-Sec (93130)
Noisy-le-Sec (93130)
Noisy-le-Sec (93130)
Noisy-le-Sec (93130)
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Noisy-le-Sec (93130)
Noisy-le-Sec (93130)
Noisy-le-Sec (93130)
Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).
Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; DAVID BORGOBELLO ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.
Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.
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