L'ATELIER BELENFANT ET DAUBAS ARCHITECTES
Nozay (44170)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. GWELTAZ GAUTIER ARCHITECTE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Nozay (44170) · créée en 2021 · SARL · dirigeant : Gweltaz GAUTIER (Gérant) · SIRET 90349418500015
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
GWELTAZ GAUTIER ARCHITECTE est un établissement recensé à Nozay (44170) sous le code 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul qui vaut ici titre d’architecte. Le site n’a pas vérifié l’inscription à l’Ordre, consultable sur le tableau public. Pour un projet de plus de 150 m² de surface de plancher, un particulier doit passer par un architecte (Service-Public.fr).
Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).
Nozay appartient à l’intercommunalité CC de Nozay. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.
Nozay (44170)
Nozay (44170)
Nozay (44170)
Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Nozay ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre GWELTAZ GAUTIER ARCHITECTE directement, passez par ses coordonnées officielles.
Saisissez le SIREN 903494185 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.
Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
Avec votre accord, nous utilisons Microsoft Clarity pour comprendre comment le site est utilisé (cookies de mesure d’audience, navigation enregistrée de façon anonymisée, saisies masquées). En savoir plus