Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. IN HOC SIGNO n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Ortale (20234)

IN HOC SIGNO

Architecture à Ortale (20234) · créée en 2004 · SARL · dirigeant : Hugues ROLLAND (Gérant) · SIRET 47918795700028

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2004
  • Siège

Fiche officielle de IN HOC SIGNO (20234)

Implantation
Ortale (20234)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
21/10/2004
SIRET
479 187 957 00028
SIREN
479 187 957
Responsable
Hugues ROLLAND (Gérant)
Adresse
ORTALE VILLAGE LD PERUCCIO 20234 ORTALE

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

IN HOC SIGNO est inscrit au répertoire Sirene depuis 2004, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Ortale (20234) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.

Ce qu’un architecte apporte à un dossier d’urbanisme

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Ortale appartient à l’intercommunalité CC de la Costa Verde. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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Fiche de IN HOC SIGNO, Ortale : vos questions

Depuis quand IN HOC SIGNO existe-t-il ?

Le répertoire Sirene indique une création en 2004, soit environ 22 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.

Faut-il consulter d’autres concepteurs que IN HOC SIGNO ?

La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.

L’inscription de IN HOC SIGNO à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.