QUEZEL ARCHITECTE
Passy (74190)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. AC+ n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Passy (74190) · créée en 2024 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CLEMENT DUPUY · SIRET 93257745500011
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
AC+ est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Passy, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.
Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).
Passy appartient à l’intercommunalité CC Pays du Mont-Blanc. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.
Passy (74190)
Passy (74190)
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Passy (74480)
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Passy (74190)
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Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.
Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Passy ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre AC+ directement, passez par ses coordonnées officielles.
Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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