JEAN DE PONFILLY ARCHITECTE D.P.L.G
Rayol-Canadel-sur-Mer (83820)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ARC - ID ARCHITECTURE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Rayol-Canadel-sur-Mer (83820) · créée en 2013 · SARL · dirigeant : Regis MARTIN (Gérant) · SIRET 79784071700012
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
ARC - ID ARCHITECTURE est une personne morale de forme « SARL », installée à Rayol-Canadel-sur-Mer d’après le répertoire Sirene. Son adresse d’établissement figure dans les données ci-dessus, avec le SIRET et le code d’activité 71.11Z. Le métier affiché, architecte, découle de ce code et non d’une vérification des diplômes ou des assurances.
Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).
Rayol-Canadel-sur-Mer compte 2 monument(s) historique(s) protégé(s). Dans leurs abords, à moins de 500 mètres et en covisibilité, l’architecte des Bâtiments de France donne son avis (Légifrance) et l’instruction s’allonge d’un mois (Légifrance).
Rayol-Canadel-sur-Mer (83820)
Rayol-Canadel-sur-Mer (83820)
Rayol-Canadel-sur-Mer (83820)
Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.
Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec ARC - ID ARCHITECTURE. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.
Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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