Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ARCHITECTURE ATELIER DES MONTAINES n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Rogna (39360)

ARCHITECTURE ATELIER DES MONTAINES

Architecture à Rogna (39360) · créée en 2011 · SAS · dirigeant : Elie BOUCHE (Président de SAS) · SIRET 53848165600014

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2011
  • Siège

Architecte à Rogna : la fiche de l’établissement

Implantation
Rogna (39360)
Forme sociale
SAS
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
06/12/2011
SIRET
538 481 656 00014
SIREN
538 481 656
Responsable
Elie BOUCHE (Président de SAS)
Effectif
1 à 2 salariés
Adresse
31 RUE MONTAINES 39360 ROGNA

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Personne morale recensée à Rogna (39360), ARCHITECTURE ATELIER DES MONTAINES relève de la forme juridique « SAS ». Son adresse d’établissement est publique et reprise sur cette fiche, avec le SIREN 538481656. Ces données suffisent à identifier le cabinet ; ses références et ses tarifs se demandent directement à lui, avant de confier un dossier.

Architecte et dossier de permis de construire : les repères

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Rogna appartient à l’intercommunalité CC Haut-Jura Saint-Claude. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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Questions sur ARCHITECTURE ATELIER DES MONTAINES à Rogna

Les données affichées sur ARCHITECTURE ATELIER DES MONTAINES sont-elles fiables ?

Saisissez le SIREN 538481656 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.

Ce site est-il celui de ARCHITECTURE ATELIER DES MONTAINES ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; ARCHITECTURE ATELIER DES MONTAINES ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.

Que devient une demande de devis envoyée depuis cette fiche ?

Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Rogna ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre ARCHITECTURE ATELIER DES MONTAINES directement, passez par ses coordonnées officielles.