Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. SYLVAIN ARNOUX n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Romans-sur-Isère (26100)

SYLVAIN ARNOUX

Architecture à Romans-sur-Isère (26100) · créée en 1994 · Entrepreneur individuel · dirigeant : SYLVAIN ARNOUX · SIRET 39385866700032

Inscrite au répertoire Sirene
Activité depuis 1994
Siège

Identité de l’établissement à Romans-sur-Isère

Implantation: Romans-sur-Isère (26100)
Forme sociale: Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z): Activités d’architecture
Début d’activité: 01/01/1994
SIRET: 393 858 667 00032
SIREN: 393 858 667
Responsable: SYLVAIN ARNOUX (entrepreneur individuel)
Adresse: Romans-sur-Isère (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Faire monter votre dossier à Romans-sur-Isère

Demande gratuite et sans engagement, reçue par Permis Construction France puis confiée à un concepteur du secteur. Elle ne constitue pas une prise de contact avec SYLVAIN ARNOUX.

SYLVAIN ARNOUX est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Romans-sur-Isère, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

Architecte à Romans-sur-Isère : missions habituelles et limites

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Romans-sur-Isère, document applicable : plan local d’urbanisme (PLU). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).

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Ce que l’on demande sur cette fiche de Romans-sur-Isère

Depuis quand SYLVAIN ARNOUX existe-t-il ?

D’après Sirene, SYLVAIN ARNOUX a été créé en 1994. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.

Quel dossier confier à un architecte ?

Tout dépend de la surface et de la zone. Une extension passe en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; le concepteur se choisit ensuite.

Combien de temps pour obtenir un permis à Romans-sur-Isère ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).