Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. CAPUCINE FRANCES n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Roquefort-les-Cascades (09300)

CAPUCINE FRANCES

Architecture à Roquefort-les-Cascades (09300) · créée en 2026 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CAPUCINE FRANCES · SIRET 99495001200017

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2026
  • Siège

Ce que dit le répertoire Sirene sur ce cabinet de Roquefort-les-Cascades

Implantation
Roquefort-les-Cascades (09300)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
02/01/2026
SIRET
994 950 012 00017
SIREN
994 950 012
Responsable
CAPUCINE FRANCES (entrepreneur individuel)
Adresse
Roquefort-les-Cascades (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

À Roquefort-les-Cascades, CAPUCINE FRANCES est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.

Missions d’un architecte pour un dossier de permis

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

Roquefort-les-Cascades appartient à l’intercommunalité CC du Pays d'Olmes. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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Questions fréquentes sur ce architecte à Roquefort-les-Cascades

Le formulaire de cette page contacte-t-il CAPUCINE FRANCES ?

Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Roquefort-les-Cascades ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre CAPUCINE FRANCES directement, passez par ses coordonnées officielles.

Comment corriger une information sur CAPUCINE FRANCES ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

L’inscription de CAPUCINE FRANCES à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.