ATELIER A.P.I
Rouen (76000)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ARTEFACT n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Rouen (76000) · créée en 1981 · SELAFA · dirigeant : Amelie EHRMAN (Administrateur) · SIRET 32391363200028
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
ARTEFACT est inscrit au répertoire Sirene depuis 1981, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Rouen (76000) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.
Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.
Dans une commune de 117 662 habitants, le règlement distingue souvent plusieurs zones urbaines. Avant de confier un dossier, demandez la zone exacte de la parcelle au service urbanisme de Rouen.
Rouen (76000)
Rouen (76000)
Rouen (76000)
Rouen (76000)
Rouen (76100)
Rouen (76000)
Rouen (76000)
Rouen (76000)
L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.
Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).
Saisissez le SIREN 323913632 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
Avec votre accord, nous utilisons Microsoft Clarity pour comprendre comment le site est utilisé (cookies de mesure d’audience, navigation enregistrée de façon anonymisée, saisies masquées). En savoir plus