Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. HORIZON CONCEPT n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Ruffey-lès-Echirey (21490)

HORIZON CONCEPT

Architecture à Ruffey-lès-Echirey (21490) · créée en 2024 · Entrepreneur individuel · dirigeant : AYMAN EL BIYADI · SIRET 93328255000013

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2024
  • Siège

Informations publiques sur HORIZON CONCEPT, à Ruffey-lès-Echirey

Implantation
Ruffey-lès-Echirey (21490)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
21/09/2024
SIRET
933 282 550 00013
SIREN
933 282 550
Responsable
AYMAN EL BIYADI (entrepreneur individuel)
Adresse
Ruffey-lès-Echirey (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

HORIZON CONCEPT est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Ruffey-lès-Echirey, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

Ce qu’un architecte apporte à un dossier d’urbanisme

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Ruffey-lès-Echirey compte 1 385 habitants. Le dépôt se fait en mairie ; la téléprocédure n’y est obligatoire qu’au-delà de 3 500 habitants (Légifrance).

Concepteurs recensés près de Ruffey-lès-Echirey

Architecte

4D

Saint-Apollinaire · 4 km

Architecte

A2A

Dijon · 6 km

Les dossiers de permis à faire chiffrer à Ruffey-lès-Echirey

Permis de construire dans les environs de Ruffey-lès-Echirey

Dossier de permis de construire en Côte-d'Or

Avant de contacter un cabinet à Ruffey-lès-Echirey

Comment vérifier le titre d’architecte de HORIZON CONCEPT ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.

Que devient une demande de devis envoyée depuis cette fiche ?

Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Ruffey-lès-Echirey ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre HORIZON CONCEPT directement, passez par ses coordonnées officielles.

Où lire le règlement applicable à Ruffey-lès-Echirey ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme (PLU). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).