NOTEC
Saint-Alban (22400)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. L'ATELIER DU PLAN n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Saint-Alban (22400) · créée en 2012 · SARL · dirigeant : Stephane COLAS (Gérant) · SIRET 75117368300036
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
L'ATELIER DU PLAN est une personne morale de forme « SARL », installée à Saint-Alban d’après le répertoire Sirene. Son adresse d’établissement figure dans les données ci-dessus, avec le SIRET et le code d’activité 71.11Z. Le métier affiché, architecte, découle de ce code et non d’une vérification des diplômes ou des assurances.
Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.
Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Saint-Alban, document applicable : plan local d’urbanisme (PLU). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).
Saint-Alban (22400)
Saint-Alban (22400)
Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.
Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.
Le répertoire Sirene indique une création en 2012, soit environ 14 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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