Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. CLEMENT DUBOSC n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Saint-André-la-Côte (69440)

CLEMENT DUBOSC

Architecture à Saint-André-la-Côte (69440) · créée en 2012 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CLEMENT DUBOSC · SIRET 53985372100022

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2012
  • Siège

Ce que dit le répertoire Sirene sur ce cabinet de Saint-André-la-Côte

Implantation
Saint-André-la-Côte (69440)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
23/01/2012
SIRET
539 853 721 00022
SIREN
539 853 721
Responsable
CLEMENT DUBOSC (entrepreneur individuel)
Adresse
Saint-André-la-Côte (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

À Saint-André-la-Côte, CLEMENT DUBOSC est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.

Quel dossier peut monter un architecte ?

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Pour un projet à Saint-André-la-Côte, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 0 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

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CLEMENT DUBOSC (69440) : questions fréquentes

Comment corriger une information sur CLEMENT DUBOSC ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Le formulaire de cette page contacte-t-il CLEMENT DUBOSC ?

Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Saint-André-la-Côte ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre CLEMENT DUBOSC directement, passez par ses coordonnées officielles.

Quel délai après le dépôt du dossier à Saint-André-la-Côte ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).