ATELIER GARCONNET ARCHITECTES
Saint-Brieuc (22000)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. PROGRAMMATION SUIVI PARTICIPATION n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Saint-Brieuc (22000) · créée en 1997 · SARL · dirigeant : Jean-Pierre LE TRAON (Gérant) · SIRET 41306161500014
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Déclaré en activités d’architecture, PROGRAMMATION SUIVI PARTICIPATION figure au répertoire Sirene dans la commune de Saint-Brieuc, dans les Côtes-d'Armor. Sa forme juridique est « SARL ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.
Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).
159 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Saint-Brieuc, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.
Saint-Brieuc (22000)
Saint-Brieuc (22000)
Saint-Brieuc (22000)
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Saint-Brieuc (22000)
Saint-Brieuc (22000)
La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.
Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).
Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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