Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. GISELE MINARD n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Saint-Germain-au-Mont-d'Or (69650)

GISELE MINARD

Architecture à Saint-Germain-au-Mont-d'Or (69650) · créée en 2007 · Entrepreneur individuel · dirigeant : GISELE MINARD · SIRET 49926348100040

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2007
  • Siège

Architecte à Saint-Germain-au-Mont-d'Or : la fiche de l’établissement

Implantation
Saint-Germain-au-Mont-d'Or (69650)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
13/07/2007
SIRET
499 263 481 00040
SIREN
499 263 481
Responsable
GISELE MINARD (entrepreneur individuel)
Adresse
Saint-Germain-au-Mont-d'Or (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

GISELE MINARD est un établissement recensé à Saint-Germain-au-Mont-d'Or (69650) sous le code 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul qui vaut ici titre d’architecte. Le site n’a pas vérifié l’inscription à l’Ordre, consultable sur le tableau public. Pour un projet de plus de 150 m² de surface de plancher, un particulier doit passer par un architecte (Service-Public.fr).

Confier son dossier à un architecte à Saint-Germain-au-Mont-d'Or

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

4 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Saint-Germain-au-Mont-d'Or, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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Ce que l’on demande sur cette fiche de Saint-Germain-au-Mont-d'Or

Les données affichées sur GISELE MINARD sont-elles fiables ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.

Comment vérifier le titre d’architecte de GISELE MINARD ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.

GISELE MINARD peut-il faire retirer cette fiche ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.