CSD
Saint-Jean-de-la-Ruelle (45140)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. MORPHEN n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Saint-Jean-de-la-Ruelle (45140) · date de création non communiquée · SELAS · dirigeant : Dany IRAQUI (Président de SAS) · SIRET 13166341100018
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Personne morale recensée à Saint-Jean-de-la-Ruelle (45140), MORPHEN relève de la forme juridique « SELAS ». Son adresse d’établissement est publique et reprise sur cette fiche, avec le SIREN 131663411. Ces données suffisent à identifier le cabinet ; ses références et ses tarifs se demandent directement à lui, avant de confier un dossier.
Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).
Pour un projet à Saint-Jean-de-la-Ruelle, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 3 logement(s) autorisé(s) en douze mois.
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Saisissez le SIREN 131663411 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.
Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.
Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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