Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. B S A n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Saint-Martin-en-Haut (69850)

B S A

Architecture à Saint-Martin-en-Haut (69850) · créée en 2005 · SAS · dirigeant : Paul BONNARD (Président de SAS) · SIRET 48413594200023

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2005
  • Siège

SIRET, activité et création : B S A à Saint-Martin-en-Haut

Implantation
Saint-Martin-en-Haut (69850)
Forme sociale
SAS
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/09/2005
SIRET
484 135 942 00023
SIREN
484 135 942
Responsable
Paul BONNARD (Président de SAS)
Effectif
1 à 2 salariés
Adresse
ZA LES PLAINES 159 RUE DES FOUGERES 69850 SAINT-MARTIN-EN-HAUT

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Déclaré en activités d’architecture, B S A figure au répertoire Sirene dans la commune de Saint-Martin-en-Haut, dans le Rhône. Sa forme juridique est « SAS ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

Ce que fait un architecte pour un permis à Saint-Martin-en-Haut

Le titre d’architecte suppose un diplôme et une inscription à l’Ordre. Une mission peut se limiter au permis ou s’étendre jusqu’au suivi de chantier. Pour la mission permis seule d’un architecte, les guides de prix relèvent 4 000 à 12 000 € sur un projet de grande surface.

Saint-Martin-en-Haut appartient à l’intercommunalité CC des Monts du Lyonnais. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

À Saint-Martin-en-Haut, d’autres cabinets pour votre dossier

Architecte

AATG

Saint-Martin-en-Haut (69850)

Tous les professionnels à Saint-Martin-en-Haut

Six dossiers et leurs honoraires indicatifs

Près de Saint-Martin-en-Haut, d’autres listes de cabinets

Dossier de permis de construire dans le Rhône

Vérifier un cabinet à Saint-Martin-en-Haut : réponses

Quel délai après le dépôt du dossier à Saint-Martin-en-Haut ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

Le formulaire de cette page contacte-t-il B S A ?

Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Saint-Martin-en-Haut ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre B S A directement, passez par ses coordonnées officielles.

Où retrouver la fiche officielle de B S A ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.