Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. LE FUSAIN VERT n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Saint-Ouen-d'Aunis (17230)

LE FUSAIN VERT

Architecture à Saint-Ouen-d'Aunis (17230) · créée en 2009 · Entrepreneur individuel · dirigeant : OLIVIER GEAY · SIRET 51003498600032

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2009
  • Siège

Fiche officielle de LE FUSAIN VERT (17230)

Implantation
Saint-Ouen-d'Aunis (17230)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
14/01/2009
SIRET
510 034 986 00032
SIREN
510 034 986
Responsable
OLIVIER GEAY (entrepreneur individuel)
Adresse
Saint-Ouen-d'Aunis (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

LE FUSAIN VERT est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Saint-Ouen-d'Aunis, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

Architecte et dossier de permis de construire : les repères

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

À Saint-Ouen-d'Aunis, le document en vigueur selon le Géoportail de l’urbanisme est un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Il fixe pour chaque zone l’emprise, la hauteur et les reculs qu’un projet confié à LE FUSAIN VERT ou à un autre concepteur devra respecter.

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Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Saint-Ouen-d'Aunis ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

Comment vérifier le titre d’architecte de LE FUSAIN VERT ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

LE FUSAIN VERT peut-il faire retirer cette fiche ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.