Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. FREDERIC PASQUALINI n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Saint-Raphaël (83700)

FREDERIC PASQUALINI

Architecture à Saint-Raphaël (83700) · créée en 1986 · Entrepreneur individuel · dirigeant : FREDERIC PASQUALINI · SIRET 33890146500082

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1986
  • Siège

Fiche officielle de FREDERIC PASQUALINI (83700)

Implantation
Saint-Raphaël (83700)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
15/07/1986
SIRET
338 901 465 00082
SIREN
338 901 465
Responsable
FREDERIC PASQUALINI (entrepreneur individuel)
Effectif
1 à 2 salariés
Adresse
Saint-Raphaël (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

FREDERIC PASQUALINI est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Saint-Raphaël, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

Ce qu’un architecte apporte à un dossier d’urbanisme

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Saint-Raphaël compte 6 monument(s) historique(s) protégé(s). Dans leurs abords, à moins de 500 mètres et en covisibilité, l’architecte des Bâtiments de France donne son avis (Légifrance) et l’instruction s’allonge d’un mois (Légifrance).

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Questions sur FREDERIC PASQUALINI à Saint-Raphaël

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Saint-Raphaël ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme (PLU). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

Ce site est-il celui de FREDERIC PASQUALINI ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; FREDERIC PASQUALINI ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.

L’inscription de FREDERIC PASQUALINI à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.