Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. STEEVE ROSSIGNOL n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Sainte-Gemme-la-Plaine (85400)

STEEVE ROSSIGNOL

Architecture à Sainte-Gemme-la-Plaine (85400) · créée en 1998 · Entrepreneur individuel · dirigeant : STEEVE ROSSIGNOL · SIRET 41845272800011

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1998
  • Siège

Ce que dit le répertoire Sirene sur ce cabinet de Sainte-Gemme-la-Plaine

Implantation
Sainte-Gemme-la-Plaine (85400)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
10/04/1998
SIRET
418 452 728 00011
SIREN
418 452 728
Responsable
STEEVE ROSSIGNOL (entrepreneur individuel)
Adresse
Sainte-Gemme-la-Plaine (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Entreprise individuelle installée à Sainte-Gemme-la-Plaine (85400), STEEVE ROSSIGNOL est enregistrée sous le code d’activité 71.11Z. Le site en déduit le métier affiché, architecte, sans autre vérification. Comme pour tout entrepreneur individuel, l’adresse précise n’est pas diffusée et la carte montre seulement la commune. Les identifiants publics figurent plus haut.

Quel dossier peut monter un architecte ?

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Sainte-Gemme-la-Plaine appartient à l’intercommunalité CC Sud Vendée Littoral. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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STEEVE ROSSIGNOL (85400) : questions fréquentes

Où retrouver la fiche officielle de STEEVE ROSSIGNOL ?

Saisissez le SIREN 418452728 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Sainte-Gemme-la-Plaine ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.

Quelle est l’ancienneté de STEEVE ROSSIGNOL ?

Le répertoire Sirene indique une création en 1998, soit environ 28 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.